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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL
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POLYBRANCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYBRANCH
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3233945
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2023
POLYBRANCH de PEROUSE MEDICAL

Présentation de la marque POLYBRANCH

Déposée le 26 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYBRANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque POLYBRANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYBRANCH est expirée depuis le 26 juin 2023.

PEROUSE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYARCH , Polymaille Extra Thin , POLY-FLOW TW , ECHO-SITE , POLYFILM , POLYPATCH , POLYSHUNT , POLYDERM , POLYMAILLE , PPS Quick


PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 317883999


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532419 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525201 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses vasculaires.